Category: Règlementation

Dossier du MEN : Santé des élèves

Des vaccinations obligatoires aux drogues en passant par le personnel de santé et la restauration, ce dossier du site ministériel est un résumé sur des questions essentielles.> http://www.education.gouv.fr/cid50297/la-sante-des-eleves.html La santé des élèves est suivie tout au long de la scolarité. Des visites médicales sont organisées au sein des établissements et le personnel de santé de …

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Programme annuel de prévention

Le directeur d’école, en associant l’équipe pédagogique et les services de la mairie, procède à l’évaluation des risques liés : aux gestes et postures liés à l’activité des personnels, aux produits et matériaux qu’ils manipulent et qu’ils côtoient, comment ils y sont exposés et en sont protégés, à l’aménagement et l’état des matériels, des installations …

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Règlement départemental

Ce règlement constitue le cadre à partir duquel se décline le règlement de chaque école. Version 2008    Préambule Sommaire Titre 1 : Admission et inscription des élèves Titre 2 : Fréquentation et obligation scolaires Titre 3 : Vie scolaire Titre 4 : Locaux scolaires : Usage, sécurité et hygiène Titre 5 : Accueil et …

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Demande de certificats médicaux en milieu scolaire

Doit-on demander un certificat médical à l’entrée en maternelle, à l’entrée en élémentaire, suite à une absence, lors d’une sortie scolaire ou dans le cadre de la pratique d’E.P.S. ? La note de service n° 2009-160 du 30-10-2009 répond à ces questions en référence aux textes en vigueur : L’entrée à l’école maternelle Conformément à l’article L.113-1 du …

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